Les présentes Conditions générales d’utilisation encadrent l’accès et l’utilisation du site, de l’espace membre et des services communautaires du Cercle Lumin’Essence. Toute personne qui consulte le site ou utilise l’un de ces services est invitée à les lire attentivement et à les respecter.

Les conditions applicables à l’achat et à l’abonnement figurent dans les Conditions générales de vente. La Politique de confidentialité précise les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du service.

Article 1  Objet et champ d’application

Les présentes Conditions générales d’utilisation encadrent l’utilisation du site principal https://www.carpediaime05.com ainsi que des pages, tunnels de vente et espaces numériques consacrés au Cercle Lumin’Essence, accessibles notamment depuis https://www.carpediaime05cercle.com/cercle-lumin-essence. Cet espace membre du Cercle Lumin’Essence et des services associés proposés par Sandrine Berger, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Carpe Di’Aime.

Elles s’appliquent à toute personne qui consulte le site, crée un compte, accède aux contenus ou participe aux espaces d’échange. L’utilisation des services implique l’acceptation et le respect des présentes CGU. En cas de refus, la personne doit cesser d’utiliser les services concernés.

Article 2  Mentions légales

Éditeur et responsable de la publication : Sandrine Berger, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Carpe Di’Aime.

·    SIRET : 883 748 881 00017

·    Adresse : 3 impasse de la Fontaine, 05380 Châteauroux-les-Alpes, France

·    Adresse électronique : contact@carpediaime05cercle.com

·    Téléphone : 06 56 68 03 72

·    TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Le site, les tunnels de vente, les courriels et l’espace membre sont fournis au moyen de la plateforme Systeme.io, exploitée par ITACWT Limited, 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande. Selon les informations publiées par Systeme.io, son infrastructure sécurisée est hébergée par Amazon Web Services en Irlande. Le nom de domaine est géré par l’intermédiaire de PlanetHoster.

Article 3  Accès au site et aux services

Les pages publiques du site sont accessibles gratuitement à toute personne disposant d’une connexion internet. L’accès à certains contenus, rencontres ou espaces communautaires nécessite une inscription ou un abonnement actif.

L’abonnement au Cercle Lumin’Essence est réservé aux personnes majeures et juridiquement capables. Lorsqu’une entreprise ou une structure souscrit, une personne bénéficiaire ou référente doit être désignée nominativement. Un même accès ne peut être utilisé simultanément par plusieurs personnes, sauf accord écrit contraire.

Le matériel, les logiciels, la connexion internet et les frais nécessaires à l’accès aux services restent à la charge de la personne utilisatrice.

Article 4  Création et sécurité du compte

La personne utilisatrice s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. Les identifiants d’accès sont personnels, confidentiels et non cessibles. Ils ne doivent pas être communiqués à une autre personne.

Toute utilisation effectuée au moyen des identifiants est présumée avoir été réalisée par leur titulaire, sauf signalement rapide d’une utilisation non autorisée. En cas de perte, de suspicion de fraude ou de compromission du compte, la personne concernée doit contacter sans délai Carpe Di’Aime à l’adresse contact@carpediaime05cercle.com.

Article 5  Contenus et services proposés

Le Cercle Lumin’Essence peut notamment comprendre des ressources de bien-être et de développement personnel, des vidéos, audios, méditations, exercices, outils, mini-formations, séances d’EFT Flash, rencontres en visioconférence et espaces communautaires.

Les caractéristiques, fréquences et modalités précises de l’abonnement sont décrites dans les Conditions générales de vente et sur la page de vente applicable au moment de la souscription.

L’accès à Zoom, WhatsApp, Stripe ou à tout autre service tiers demeure soumis aux conditions et réglages propres à ces prestataires. La participation au groupe WhatsApp est facultative et son refus n’empêche pas l’accès aux autres composantes de l’abonnement.

Article 6  Cercles de parole et confidentialité

Le cercle de parole mensuel organisé en visioconférence est confidentiel et n’est pas enregistré. Aucun replay n’est proposé pour cette rencontre.

Des sessions distinctes, pédagogiques, thématiques ou de coaching, peuvent être enregistrées. Dans ce cas, seules l’image et la voix de Sandrine Berger sont destinées à apparaître dans le replay. Les questions peuvent être adressées dans le chat privé et reformulées anonymement, sans indication permettant d’identifier leur auteur ou autrice.

Il est interdit aux membres d’enregistrer, photographier, capturer, reproduire ou diffuser les rencontres, les échanges, les messages ou toute information concernant une autre personne. Chaque membre s’engage à respecter la confidentialité des témoignages et la vie privée des autres personnes.

Article 7  Règles de comportement

Les échanges doivent rester respectueux, bienveillants et conformes à la loi. Sont notamment interdits :

·    les propos discriminatoires, haineux, injurieux, menaçants, diffamatoires ou violents ;

·    le harcèlement, les pressions, les sollicitations commerciales non autorisées et le démarchage des membres ;

·    la diffusion de données personnelles ou de témoignages sans autorisation ;

·    le partage d’identifiants ou la mise à disposition des contenus à des tiers ;

·    toute utilisation portant atteinte aux droits, à la sécurité ou à la sérénité d’une autre personne.

Sandrine Berger peut interrompre une intervention, modérer ou supprimer un contenu et suspendre l’accès d’une personne lorsque son comportement compromet la sécurité, la confidentialité ou le bon fonctionnement du groupe. Lorsque la situation permet une régularisation, la personne concernée est invitée à corriger son comportement avant une exclusion définitive.

Article 8  Nature de l’accompagnement

Les contenus proposés relèvent du bien-être, du développement personnel, du soutien et de l’accompagnement. Ils ne constituent ni un diagnostic, ni un traitement médical ou paramédical, ni une psychothérapie, ni un service d’urgence, ni un conseil juridique ou financier.

Ils ne remplacent pas l’avis ou le suivi d’un médecin, psychologue, psychiatre ou de tout autre professionnel compétent. Chaque personne reste libre de pratiquer ou non les exercices proposés, doit respecter ses propres limites et demeure responsable de ses décisions. En cas d’urgence ou de danger immédiat, elle doit contacter les services d’urgence appropriés.

Article 9  Propriété intellectuelle

Les textes, vidéos, audios, méditations, exercices, supports, méthodes, visuels, marques, logos et autres contenus proposés sur le site ou dans le Cercle sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et restent la propriété de leurs titulaires.

L’accès confère uniquement un droit personnel, non exclusif, non transférable et temporaire de consultation pour un usage privé ou interne à l’entreprise souscriptrice. Toute reproduction, adaptation, extraction, représentation, diffusion, revente, publication ou utilisation collective non expressément autorisée est interdite.

Les documents proposés au téléchargement peuvent être conservés pour un usage strictement personnel, mais ne doivent pas être transmis, publiés ou commercialisés.

Article 10  Disponibilité et évolution des services

Carpe Di’Aime met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès au site et à l’espace membre. Des interruptions peuvent survenir en raison d’une maintenance, d’une mise à jour, d’un incident technique, d’un cas de force majeure ou de l’indisponibilité d’un service tiers.

La présentation, l’organisation, les outils techniques et certains contenus peuvent évoluer afin d’améliorer le service, d’assurer sa sécurité ou de répondre à des contraintes légales ou techniques. Les modifications substantielles affectant négativement un abonnement en cours sont traitées conformément aux Conditions générales de vente et aux dispositions légales applicables.

Article 11  Liens et services de tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services de tiers. Carpe Di’Aime ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques. La personne utilisatrice est invitée à consulter leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

La responsabilité de Carpe Di’Aime ne peut être engagée du seul fait de l’accès à un site tiers, sous réserve des obligations légales qui lui incombent.

Article 12  Données personnelles

Sandrine Berger traite les données nécessaires à la gestion des demandes, inscriptions, commandes, paiements, accès, communications et obligations légales. Les modalités détaillées de ces traitements, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation, les éventuels transferts et les droits des personnes sont précisés dans la Politique de confidentialité du site.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à contact@carpediaime05cercle.com. Chaque personne dispose, selon sa situation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, ainsi que du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Article 13  Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, à la sécurité, à la connexion au compte, au paiement et à la mémorisation des choix. Ces cookies ne nécessitent pas toujours le consentement lorsqu’ils sont indispensables au service demandé.

Les cookies ou traceurs non essentiels, notamment ceux destinés à la mesure d’audience non exemptée, à la publicité ou aux contenus intégrés de tiers, ne peuvent être déposés qu’après recueil du consentement lorsque la réglementation l’exige. La personne peut accepter, refuser ou modifier ses choix au moyen du gestionnaire de cookies disponible sur le site.

Le refus des cookies non essentiels ne doit pas empêcher l’accès aux fonctions principales. La suppression ou le blocage de certains cookies strictement nécessaires peut toutefois perturber la connexion ou le fonctionnement du service.

Article 14  Responsabilité

Carpe Di’Aime répond de ses obligations dans les conditions prévues par la loi. Sa responsabilité ne peut être engagée lorsque le dommage résulte du fait de la personne utilisatrice, d’un tiers imprévisible et insurmontable, d’un événement de force majeure ou d’un équipement ou service tiers qui ne relève pas de son contrôle.

La personne utilisatrice demeure responsable de son matériel, de sa connexion, de la protection de ses identifiants, de ses publications et de l’utilisation qu’elle fait des informations et exercices proposés.

Aucune disposition des présentes CGU ne limite un droit impératif ni une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue.

Article 15  Suspension ou suppression de l’accès

L’accès peut être temporairement suspendu pour des raisons de sécurité, de maintenance, d’impayé ou de non-respect des présentes CGU. En cas de manquement grave ou répété, notamment de partage d’accès, de violation de la confidentialité, de diffusion non autorisée des contenus ou de comportement portant atteinte aux membres, l’accès peut être supprimé dans les conditions prévues par les CGV et la loi.

La suspension d’un compte n’autorise pas la conservation ou la diffusion des contenus auxquels la personne avait précédemment accès.

Article 16  Modification des CGU

Carpe Di’Aime peut modifier les présentes CGU afin de tenir compte d’une évolution du service, des outils techniques ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de la consultation ou de l’utilisation.

Toute modification substantielle concernant les membres disposant d’un abonnement actif est communiquée par un moyen approprié avant son entrée en vigueur lorsque la loi ou la nature de la modification l’exige.

Article 17  Droit applicable et règlement des différends

Les présentes CGU sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives plus protectrices applicables aux consommateurs et consommatrices résidant dans un autre État.

En cas de difficulté, la personne utilisatrice est invitée à contacter préalablement Carpe Di’Aime à l’adresse contact@carpediaime05cercle.com afin de rechercher une solution amiable. Lorsqu’un litige de consommation entre dans son champ de compétence, les modalités de recours au médiateur CM2C sont précisées dans les Conditions générales de vente.

À défaut d’accord amiable, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles de droit commun et aux dispositions protectrices applicables aux consommateurs et consommatrices.

Article 18  Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU ou au fonctionnement du site, vous pouvez contacter :

·    Sandrine Berger - Carpe Di’Aime

·    Adresse électronique : contact@carpediaime05cercle.com

·    Adresse postale : 3 impasse de la Fontaine, 05380 Châteauroux-les-Alpes, France

·    Téléphone : 06 56 68 03 72